MENTIONS LEGALES

• Informations générales

  Propriété : Vous êtes actuellement sur le site www.capgrandair.fr (dénommé ci-après « le site »).
  Ce site est la propriété exclusive de l'association Cap Grand air. L'internaute ayant accès au site (dénommé ci-après « l'utilisateur ») s'engage à respecter les conditions d'utilisation telles que décrites dans la présente rubrique « Mentions légales ».

• Informations complémentaires sur l'association Cap Grand Air
  
  Adresse : 1 chemin de la source 42320 Saint Christo En Jarez
  
  Président : Emmanuel VILLARD -- Tel : 04-77-20-76-30
  Vice-Président : G. BOUCHUT -- Tel : 04-77-20-80-87
  Secrétaire : M. BOUCHUT
  Vice-Secrétaire : C. MONTAGNY
  Trésorier : T. MONTAGNY -- Tel : 04-77-20-24-18
  Vice-Trésorier : F. VILLARD
  
  R.N.A : W423005582

• Messagerie : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

• Hébergement : QoSinus - Eliance

• Réalisation du site Internet : Thierry Bruyas - QoSinus - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  

• Objet du site

  Le site www.capgrandair.fr présente l'association Cap GRand Air et ses activités relatives à la course à pied

• Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction

  La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.capgrandair.fr, comme les marques,logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à Cap Grand Air, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur unsupport électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d'entendre un usage licite, privé et non commercial d'un ou de plusieurs éléments du site à destination d'un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

• Protection des données à caractère personnel

  Le site est dispensé de déclaration CNIL selon la délibération N°2010-229 du 10 Juin 2010

• Le site respecte les exigences issues de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En outre, lors de la consultation du site www.capgrandair.fr, l'utilisateur pourra éventuellement être amené à s'identifier. En effet, la collecte d'informations s'avère être essentielle pour répondre le plus précisément possible, par mail ou par téléphone, à vos questions ou demandes commerciales déposées sur notre site. Et conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d'un droit d'opposition (article 38), d'un droit d'accès (article 39) et d'un droit de rectification (article 40) des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits auprès de Cap Grand Air à l'adresse suivante :Cap Grand Ari, 1 chemin de la source 42320 Saint Christo en jarez ou par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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• Limites de responsabilité

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• Mise à jour du site et conditions d'accès

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